Les codes activités a.p.e France

 

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1        Agriculture, Sylviculture, Pêche
2        Industries Extractives, Agricoles, Alimentaires
3        Industries manufacturières
4        Production et distribution d’eau – Assainissement, gestion des déchets et dépollution
5  
     Electricité, gaz, vapeur et air conditionné
6  
    
Constructions et travaux de construction
7        Commerce de gros et de détail ; réparation de véhicules automobiles
8        Commerce de détail
9        Services de transport et d’entreposage
10      Services d’hébergement et de restauration
11      Services d’information et de communication
12      Services financiers et assurances
13      Services immobiliers
14      Services professionnels, scientifiques et techniques
15      Services administratifs et d’assistance et de soutien
16      Services d’administration publique et de défense ; services de sécurité sociale obligatoire
17      Services de l’éducation
18      Services de santé et d’action sociale
19      Services artistiques et du spectacle et services récréatifs
20      Jeux de hasard et services de pari
21      Services sportifs et services récréatifs et de loisirs
22      Autres services
23      Services des ménages en tant qu’employeurs – biens et services divers produits
par les ménages pour leur consommation propre
24      Biens et services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
25      Biens et services extra-territoriaux
.
1 Agriculture, Sylviculture, Pêche
.Produits de l’ agriculture et de la chasse et services annexes
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

0112Z – Culture du riz

0113Z – Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

0114Z – Culture de la canne à sucre

0115Z – Culture du tabac

0116Z – Culture de plantes à fibres

0119Z – Autres cultures non permanentes

0121Z – Culture de la vigne

0122Z – Culture de fruits tropicaux et subtropicaux

0123Z – Culture d’agrumes

0124Z – Culture de fruits à pépins et à noyau

0125Z – Culture d’autres fruits d’arbres ou d’arbustes

0126Z – Culture de fruits oléagineux

0127Z – Culture de plantes à boissons

0128Z – Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

0129Z – Autres cultures permanentes

0130Z – Reproduction de plantes

0141Z – Élevage de vaches laitières

0142Z – Élevage d’autres bovins et de buffles

0143Z – Élevage de chevaux et d’autres équidés

0144Z – Élevage de chameaux et d’autres camélidés

0145Z – Élevage d’ovins et de caprins

0146Z – Élevage de porcins

0147Z – Élevage de volailles

0149Z – Élevage d’autres animaux

0150Z – Culture et élevage associés

0161Z – Activités de soutien aux cultures

0162Z – Activités de soutien à la production animale

0163Z – Traitement primaire des récoltes

0164Z – Traitement des semences

0170Z – Chasse, piégeage et services annexes

Produits sylvicoles et services annexes

0210Z – Sylviculture et autres activités forestières

0220Z – Exploitation forestière

0230Z – Récolte de produits forestiers non ligneux

0240Z – Services de soutien à l’exploitation forestière

Produits de la pêche et de l’aquaculture ; services de soutien à la pêche

0311Z – Pêche en mer

0312Z – Pêche en eau douce

0321Z – Aquaculture en mer

0322Z – Aquaculture en eau douce

2 Industries Extractives, Agricoles, Alimentaires  
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme solide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes manières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :

– la transformation des matières extraites (cf. section C  » Industrie manufacturière « )
– l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F  » Construction « )
– la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf. 11.07A)
– le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
– le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
– la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
– les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)

Houille et lignite

0510Z – Extraction de houille

0520Z – Extraction de lignite

Pétrole brut et gaz naturel

0610Z – Extraction de pétrole brut

0620Z – Extraction de gaz naturel

Minerais métalliques

0710Z – Extraction de minerais de fer

0721Z – Extraction de minerais d’uranium et de thorium
0729Z – Extraction d’autres minerais de métaux non ferreux

Autres produits des industries extractives

0811Z – Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d’ardoise

0812Z – Exploitation de Gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin

0891Z – Extraction des minéraux chimiques et d’engrais minéraux

0892Z – Extraction de tourbe

0893Z – Production de sel

0899Z – Autres activités extractives n.c.a.

Services de soutien aux industries extractives

0910Z – Activités de soutien à l’extraction d’hydrocarbures

0990Z – Activités de soutien aux autres industries extractives

3 Industries manufacturières

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires issues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
– transformer leurs propres matériaux
– sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
– sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient propriétaires
– effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E « Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution » dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C « Industrie manufacturière », même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques relève de la section S « Autres activités de service », en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G « Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles », en division 45.
Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De manière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
. la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
. la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
. le travail du cuir (cf. 15.11Z)
. la conservation du bois (cf. 16.10)
. l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
. le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
. la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
. le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
. la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z)
– inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
– l’exploitation forestière, classée dans la section A « Agriculture, sylviculture et pêche »
– les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans la section A
– les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur place ou à emporter, classées dans la section I « Hébergement et restauration », en division 56
– l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B « Industries extractives »
– la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction, classées dans la section F « Construction »
– les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

Produits des industries alimentaires

1011Z – Transformation et conservation de la viande de boucherie

1012Z – Transformation et conservation de la viande de volaille

1013A – Préparation industrielle de produits à base de viande

1013B – Charcuterie

1020Z – Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

1031Z – Transformation et conservation de pommes de terre

1032Z – Préparation de jus de fruits et légumes

1039A – Autre transformation et conservation de légumes

1039B – Transformation et conservation de fruits

1041A – Fabrication d’huiles et graisses brutes

1041B – Fabrication d’huiles et graisses raffinées

1042Z – Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

1051A – Fabrication de lait liquide et de produits frais

1051B – Fabrication de beurre

1051C – Fabrication de fromage

1051D – Fabrication d’autres produits laitiers

1052Z – Fabrication de glaces et sorbets

1061A – Meunerie

1061B – Autres activités du travail des grains

1062Z – Fabrication de produits amylacés

1071A – Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

1071B – Cuisson de produits de boulangerie

1071C – Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

1071D – Pâtisserie

1072Z – Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

1073Z – Fabrication de pâtes alimentaires

1081Z – Fabrication de sucre

1082Z – Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

1083Z – Transformation du thé et du café

1084Z – Fabrication de condiments et assaisonnements

1085Z – Fabrication de plats préparés

1086Z – Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques

1089Z – Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.

1091Z – Fabrication d’aliments pour animaux de ferme
1092Z – Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie

  • Boissons

1101Z – Production de boissons alcooliques distillées

1102A – Fabrication de vins effervescents

1102B – Vinification

1103Z – Fabrication de cidre et de vins de fruits

1104Z – Production d’autres boissons fermentées non distillées

1105Z – Fabrication de bière

1106Z – Fabrication de malt

1107A – Industrie des eaux de table

1107B – Production de boissons rafraîchissantes

Produits du tabac

1200Z – Fabrication de produits à base de tabac

  • Produits de l’industrie textile

1310Z – Préparation de fibres textiles et filature

1320Z – Tissage

1330Z – Ennoblissement textile

1391Z – Fabrication d’étoffes à mailles

1392Z – Fabrication d’articles textiles, sauf habillement

1393Z – Fabrication de tapis et moquettes

1394Z – Fabrication de ficelles, cordes et filets

1395Z – Fabrication de non-tissés, sauf habillement

1396Z – Fabrication d’autres textiles techniques et industriels
1399Z – Fabrication d’autres textiles n.c.a.

  • Articles d’habillement

1411Z – Fabrication de vêtements en cuir

1412Z – Fabrication de vêtements de travail

1413Z – Fabrication de vêtements de dessus

1414Z – Fabrication de vêtements de dessous

1419Z – Fabrication d’autres vêtements et accessoires

1420Z – Fabrication d’articles en fourrure

1431Z – Fabrication d’articles chaussants à mailles
1439Z – Fabrication d’autres articles à mailles

  • Bois, articles en bois et en liège, à l’exclusion des meubles ; articles de sparterie et de vannerie

1610A – Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation

1610B – Imprégnation du bois

1621Z – Fabrication de placage et de panneaux de bois

1622Z – Fabrication de parquets assemblés

1623Z – Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries

1624Z – Fabrication d’emballages en bois
1629Z – Fabrication d’objets divers en bois – fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie

  • Cuir et articles en cuir

1511Z – Apprêt et tannage des cuirs – préparation et teinture des fourrures

1512Z – Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
1520Z – Fabrication de chaussures

 

  • Papiers et cartons

1711Z – Fabrication de pâte à papier

1712Z – Fabrication de papier et de carton

1721A – Fabrication de carton ondulé

1721B – Fabrication de cartonnages

1721C – Fabrication d’emballages en papier

1722Z – Fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique

1723Z – Fabrication d’articles de papeterie

1724Z – Fabrication de papiers peints
1729Z – Fabrication d’autres articles en papier ou en carton

  • Travaux d’impression et de reproduction, produits imprimés

1811Z – Imprimerie de journaux

1812Z – Autre imprimerie (labeur)

1813Z – Activités de pré-presse

1814Z – Reliure et activités connexes

1820Z – Reproduction d’enregistrements

  • Produits de la cokéfaction et du raffinage

1910Z – Cokéfaction

1920Z – Raffinage du pétrole

  • Produits chimiques

2011Z – Fabrication de gaz industriels

2012Z – Fabrication de colorants et de pigments

2013A – Enrichissement et retraitement de matières nucléaires

2013B – Fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.

2014Z – Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base

2015Z – Fabrication de produits azotés et d’engrais

2016Z – Fabrication de matières plastiques de base

2017Z – Fabrication de caoutchouc synthétique

2020Z – Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

2030Z – Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

2041Z – Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien

2042Z – Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

2051Z – Fabrication de produits explosifs

2052Z – Fabrication de colles

2053Z – Fabrication d’huiles essentielles

2059Z – Fabrication d’autres produits chimiques n.c.a.

2060Z – Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

  • Produits pharmaceutiques de base et préparations pharmaceutiques

2110Z – Fabrication de produits pharmaceutiques de base

2120Z – Fabrication de préparations pharmaceutiques

  • Produits en caoutchouc et en plastique

2211Z – Fabrication et rechapage de pneumatiques

2219Z – Fabrication d’autres articles en caoutchouc

2221Z – Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

2222Z – Fabrication d’emballages en matières plastiques

2223Z – Fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction

2229A – Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

2229B – Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques

  • Autres produits minéraux non métalliques

2311Z – Fabrication de verre plat

2312Z – Façonnage et transformation du verre plat

2313Z – Fabrication de verre creux

2314Z – Fabrication de fibres de verre

2319Z – Fabrication et façonnage d’autres articles en verre, y compris verre technique

2320Z – Fabrication de produits réfractaires

2331Z – Fabrication de carreaux en céramique

2332Z – Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

2341Z – Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental

2342Z – Fabrication d’appareils sanitaires en céramique

2343Z – Fabrication d’isolateurs et pièces isolantes en céramique

2344Z – Fabrication d’autres produits céramiques à usage technique

2349Z – Fabrication d’autres produits céramiques

2351Z – Fabrication de ciment

2352Z – Fabrication de chaux et plâtre

2361Z – Fabrication d’éléments en béton pour la construction

2362Z – Fabrication d’éléments en plâtre pour la construction

2363Z – Fabrication de béton prêt à l’emploi

2364Z – Fabrication de mortiers et bétons secs

2365Z – Fabrication d’ouvrages en fibre-ciment

2369Z – Fabrication d’autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

2370Z – Taille, façonnage et finissage de pierres

2391Z – Fabrication de produits abrasifs

2399Z – Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a

  • Produits métallurgiques

2410Z – Sidérurgie

2420Z – Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

2431Z – étirage à froid de barres

2432Z – Laminage à froid de feuillards

2433Z – Profilage à froid par formage ou pliage

2434Z – Tréfilage à froid

2441Z – Production de métaux précieux

2442Z – Métallurgie de l’aluminium

2443Z – Métallurgie du plomb, du zinc ou de l’étain

2444Z – Métallurgie du cuivre

2445Z – Métallurgie des autres métaux non ferreux

2446Z – élaboration et transformation de matières nucléaires

2451Z – Fonderie de fonte

2452Z – Fonderie d’acier

2453Z – Fonderie de métaux légers

2454Z – Fonderie d’autres métaux non ferreux

  • Produits du travail des métaux, à l’exclusion des machines et équipements

2511Z – Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

2512Z – Fabrication de portes et fenêtres en métal

2521Z – Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

2529Z – Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

2530Z – Fabrication de générateurs de vapeur, à l’exception des chaudières pour le chauffage central

2540Z – Fabrication d’armes et de munitions

2550A – Forge, estampage, matriçage – métallurgie des poudres

2550B – Découpage, emboutissage

2561Z – Traitement et revêtement des métaux

2562A – Décolletage

2562B – Mécanique industrielle

2571Z – Fabrication de coutellerie

2572Z – Fabrication de serrures et de ferrures

2573A – Fabrication de moules et modèles

2573B – Fabrication d’autres outillages

2591Z – Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires

2592Z – Fabrication d’emballages métalliques légers

2593Z – Fabrication d’articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

2594Z – Fabrication de vis et de boulons

2599A – Fabrication d’articles métalliques ménagers

2599B – Fabrication d’autres articles métalliques

2611Z – Fabrication de composants électroniques

2612Z – Fabrication de cartes électroniques assemblées

2620Z – Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques

2630Z – Fabrication d’équipements de communication

2640Z – Fabrication de produits électroniques grand public

2651A – Fabrication d’équipements d’aide à la navigation

2651B – Fabrication d’instrumentation scientifique et technique

2652Z – Horlogerie

2660Z – Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

2670Z – Fabrication de matériels optique et photographique

2680Z – Fabrication de supports magnétiques et optiques

Matériels électriques

  • Machines et équipements n.c.a.

2711Z – Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

2712Z – Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

2720Z – Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques

2731Z – Fabrication de câbles de fibres optiques

2732Z – Fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques

2733Z – Fabrication de matériel d’installation électrique

2740Z – Fabrication d’appareils d’éclairage électrique

2751Z – Fabrication d’appareils électroménagers

2752Z – Fabrication d’appareils ménagers non électriques

2790Z – Fabrication d’autres matériels électriques

  • Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques

2811Z – Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules

2812Z – Fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques

2813Z – Fabrication d’autres pompes et compresseurs

2814Z – Fabrication d’autres articles de robinetterie

2815Z – Fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission

2821Z – Fabrication de fours et brûleurs

2822Z – Fabrication de matériel de levage et de manutention

2823Z – Fabrication de machines et d’équipements de bureau

2824Z – Fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé

2825Z – Fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels

2829A – Fabrication d’équipements d’emballage, de conditionnement et de pesage

2829B – Fabrication d’autres machines d’usage général

2830Z – Fabrication de machines agricoles et forestières

2841Z – Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux

2849Z – Fabrication d’autres machines-outils

2891Z – Fabrication de machines pour la métallurgie

2892Z – Fabrication de machines pour l’extraction ou la construction

2893Z – Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire

2894Z – Fabrication de machines pour les industries textiles

2895Z – Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

2896Z – Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

2899A – Fabrication de machines d’imprimerie

2899B – Fabrication d’autres machines spécialisées

  • Autres matériels de transport

2910Z – Construction de véhicules automobiles

2920Z – Fabrication de carrosseries et remorques

2931Z – Fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles

2932Z – Fabrication d’autres équipements automobiles

  • Autres produits manufacturés

3101Z – Fabrication de meubles de bureau et de magasin

3102Z – Fabrication de meubles de cuisine

3103Z – Fabrication de matelas

3109A – Fabrication de sièges d’ameublement d’intérieur

3109B – Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement

  • Meubles

3011Z – Construction de navires et de structures flottantes

3012Z – Construction de bateaux de plaisance

3020Z – Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant

3030Z – Construction aéronautique et spatiale

3040Z – Construction de véhicules militaires de combat

3091Z – Fabrication de motocycles

3092Z – Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

3099Z – Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.

  • Réparation et installation de machines et d’équipements

3211Z – Frappe de monnaie

3212Z – Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie

3213Z – Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

3220Z – Fabrication d’instruments de musique

3230Z – Fabrication d’articles de sport

3240Z – Fabrication de jeux et jouets

3250A – Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

3250B – Fabrication de lunettes

3291Z – Fabrication d’articles de brosserie

4 Production et distribution d’eau – Assainissement, gestion des déchets et dépollution
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’élimination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.

  • Eau naturelle ; traitement et distribution d’eau

3600Z – Captage, traitement et distribution d’eau

  • Assainissement ; boues d’épuration

3700Z – Collecte et traitement des eaux usées

  • Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération de matériaux

3811Z – Collecte des déchets non dangereux

3812Z – Collecte des déchets dangereux

3821Z – Traitement et élimination des déchets non dangereux

3822Z – Traitement et élimination des déchets dangereux

3831Z – Démantèlement d’épaves

3832Z – Récupération de déchets triés

7420Z – Activités photographiques

  • Dépollution et autre traitement des déchets

3900Z – Dépollution et autres services de gestion des déchets

 

5 Electricité, gaz, vapeur et air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat résidentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la production, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distribution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
– les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
– le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)

3511Z – Production d’électricité

3512Z – Transport d’électricité

3513Z – Distribution d’électricité

3514Z – Commerce d’électricité

3521Z – Production de combustibles gazeux

3522Z – Distribution de combustibles gazeux par conduites

3523Z – Commerce de combustibles gazeux par conduites

6 Constructions et travaux de construction
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que autoroutes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opérateur relève de la classe correspondant à cette activité.Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc

Bâtiments et travaux de construction de bâtiments

4110A – Promotion immobilière de logements

4110B – Promotion immobilière de bureaux

4110C – Promotion immobilière d’autres bâtiments

4110D – Supports juridiques de programmes

4120A – Construction de maisons individuelles

4120B – Construction d’autres bâtiments

Ouvrages et travaux de construction de génie civil

4211Z – Construction de routes et autoroutes

4212Z – Construction de voies ferrées de surface et souterraines

4213A – Construction d’ouvrages d’art

4213B – Construction et entretien de tunnels

4221Z – Construction de réseaux pour fluides

4222Z – Construction de réseaux électriques et de télécommunications

4291Z – Construction d’ouvrages maritimes et fluviaux

4299Z – Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Travaux de construction spécialisés

4311Z – Travaux de démolition

4312A – Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

4312B – Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

4313Z – Forages et sondages

4321A – Travaux d’installation électrique dans tous locaux

4321B – Travaux d’installation électrique sur la voie publique

4322A – Travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux

4322B – Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation

4329A – Travaux d’isolation

4329B – Autres travaux d’installation n.c.a.

4331Z – Travaux de plâtrerie

4332A – Travaux de menuiserie bois et pvc

4332B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

4332C – Agencement de lieux de vente

4333Z – Travaux de revêtement des sols et des murs

4334Z – Travaux de peinture et vitrerie

4339Z – Autres travaux de finition

4391A – Travaux de charpente

4391B – Travaux de couverture par éléments

4399A – Travaux d’étanchéification

4399B – Travaux de montage de structures métalliques

4399C – Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

4399D – Autres travaux spécialisés de construction

4399E – Location avec opérateur de matériel de construction

7 Commerce de gros et de détail ; réparation de véhicules automobiles 
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandises et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocycles est également comprise dans cette section.

La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du vin ou du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigération), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Commerce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occasion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

Commerce et réparation automobiles

4511Z – Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

4519Z – Commerce d’autres véhicules automobiles

4520A – Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

4520B – Entretien et réparation d’autres véhicules automobiles

4531Z – Commerce de gros d’équipements automobiles

4532Z – Commerce de détail d’équipements automobiles

4540Z – Commerce et réparation de motocycles

Commerce de gros

4611Z – Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis

4612A – Centrales d’achat de carburant

4612B – Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

4613Z – Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction

4614Z – Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

4615Z – Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie

4616Z – Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir

4617A – Centrales d’achat alimentaires

4617B – Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac

4618Z – Intermédiaires spécialisés dans le commerce d’autres produits spécifiques

4619A – Centrales d’achat non alimentaires

4619B – Autres intermédiaires du commerce en produits divers

4621Z – Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d’aliments pour le bétail

4622Z – Commerce de gros de fleurs et plantes

4623Z – Commerce de gros d’animaux vivants

4624Z – Commerce de gros de cuirs et peaux

4631Z – Commerce de gros de fruits et légumes

4632A – Commerce de gros de viandes de boucherie

4632B – Commerce de gros de produits à base de viande

4632C – Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier

4633Z – Commerce de gros de produits laitiers, ¿ufs, huiles et matières grasses comestibles

4634Z – Commerce de gros de boissons

4635Z – Commerce de gros de produits à base de tabac

4636Z – Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie

4637Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices

4638A – Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques

4638B – Commerce de gros alimentaire spécialisé divers

4639A – Commerce de gros de produits surgelés

4639B – Commerce de gros alimentaire non spécialisé

4641Z – Commerce de gros de textiles

4642Z – Commerce de gros d’habillement et de chaussures

4643Z – Commerce de gros d’appareils électroménagers

4644Z – Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d’entretien

4645Z – Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté

4646Z – Commerce de gros de produits pharmaceutiques

4647Z – Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage

4648Z – Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie

4649Z – Commerce de gros d’autres biens domestiques

4651Z – Commerce de gros d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques et de logiciels

4652Z – Commerce de gros de composants et d’équipements électroniques et de télécommunication

4661Z – Commerce de gros de matériel agricole

4662Z – Commerce de gros de machines-outils

4663Z – Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil

4664Z – Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement

4665Z – Commerce de gros de mobilier de bureau

4666Z – Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau

4669A – Commerce de gros de matériel électrique

4669B – Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers

4669C – Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services

4671Z – Commerce de gros de combustibles et de produits annexes

4672Z – Commerce de gros de minerais et métaux

4673A – Commerce de gros de bois et de matériaux de construction

4673B – Commerce de gros d’appareils sanitaires et de produits de décoration

4674A – Commerce de gros de quincaillerie

4674B – Commerce de gros de fournitures pour la plomberie et le chauffage

4675Z – Commerce de gros de produits chimiques

4676Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) d’autres produits intermédiaires

4677Z – Commerce de gros de déchets et débris

4690Z – Commerce de gros non spécialisé

8 Commerce de détail

4711A – Commerce de détail de produits surgelés

4711B – Commerce d’alimentation générale

4711C – Supérettes

4711D – Supermarchés

4711E – Magasins multi-commerces

4711F – Hypermarchés

4719A – Grands magasins

4719B – Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

4721Z – Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé

4722Z – Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande

4723Z – Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques

4724Z – Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie

4725Z – Commerce de détail de boissons

4726Z – Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

4729Z – Autres commerces de détail alimentaires

4730Z – Commerce de détail de carburants

4741Z – Commerce de détail d’ordinateurs, d’unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé

4742Z – Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé

4743Z – Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé

4751Z – Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

4752A – Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces

4752B – Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces

4753Z – Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé

4754Z – Commerce de détail d’appareils électroménagers en magasin spécialisé

4759A – Commerce de détail de meubles

4759B – Commerce de détail d’autres équipements du foyer

4761Z – Commerce de détail de livres en magasin spécialisé

4762Z – Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé

4763Z – Commerce de détail d’enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé

4764Z – Commerce de détail d’articles de sport en magasin spécialisé

4765Z – Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé

4771Z – Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé

4772A – Commerce de détail de la chaussure

4772B – Commerce de détail de maroquinerie et d’articles de voyage

4773Z – Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé

4774Z – Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

4775Z – Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé

4776Z – Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie

4777Z – Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé

4778A – Commerces de détail d’optique

4778B – Commerces de détail de charbons et combustibles

4778C – Autres commerces de détail spécialisés divers

4779Z – Commerce de détail de biens d’occasion en magasin

4781Z – Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

4782Z – Commerce de détail de textiles, d’habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

4789Z – Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

4791A – Vente à distance sur catalogue général

4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé

4799A – Vente à domicile

  • 4799B – Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
    .

9 Services de transport et d’entreposage
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de transport avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.

Cette section ne comprend pas :
– les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
– la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
– l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
– les activités de télécommunications (cf. 61)
– la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Transports terrestres et transports par conduites

4910Z – Transport ferroviaire interurbain de voyageurs

4920Z – Transports ferroviaires de fret

4931Z – Transports urbains et suburbains de voyageurs

4932Z – Transports de voyageurs par taxis

4939A – Transports routiers réguliers de voyageurs

4939B – Autres transports routiers de voyageurs

4939C – Téléphériques et remontées mécaniques

4941A – Transports routiers de fret interurbains

4941B – Transports routiers de fret de proximité

4941C – Location de camions avec chauffeur

4942Z – Services de déménagement

4950Z – Transports par conduites

Transport par eau

5010Z – Transports maritimes et côtiers de passagers

5020Z – Transports maritimes et côtiers de fret

5030Z – Transports fluviaux de passagers

5040Z – Transports fluviaux de fret

Transports aériens

5110Z – Transports aériens de passagers

5121Z – Transports aériens de fret

5122Z – Transports spatiaux

Entreposage et services auxiliaires des transports

5210A – Entreposage et stockage frigorifique

5210B – Entreposage et stockage non frigorifique

5221Z – Services auxiliaires des transports terrestres

5222Z – Services auxiliaires des transports par eau

5223Z – Services auxiliaires des transports aériens

5224A – Manutention portuaire

5224B – Manutention non portuaire

5229A – Messagerie, fret express

5229B – Affrètement et organisation des transports

Services de poste et de courrier

5310Z – Activités de poste dans le cadre d’une obligation de service universel

5320Z – Autres activités de poste et de courrier

10 Services d’hébergement et de restauration
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.

Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est comprise dans la section C « Industrie manufacturière ».

Services d’hébergement

5510Z – Hôtels et hébergement similaire

5520Z – Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

5530Z – Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs

5590Z – Autres hébergements

Services de restauration

5610A – Restauration traditionnelle

5610B – Cafétérias et autres libres-services

5610C – Restauration de type rapide

5621Z – Services des traiteurs

5629A – Restauration collective sous contrat

5629B – Autres services de restauration n.c.a.

5630Z – Débits de boissons

11 Services d’information et de communication
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d’autres services d’information.

Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistrement sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la division 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Edition

5811Z – Édition de livres

5812Z – Édition de répertoires et de fichiers d’adresses

5813Z – Édition de journaux

5814Z – Édition de revues et périodiques

5819Z – Autres activités d’édition

5821Z – Édition de jeux électroniques

5829A – Édition de logiciels système et de réseau

5829B – Edition de logiciels outils de développement et de langages

5829C – Edition de logiciels applicatifs

Production de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale

5911A – Production de films et de programmes pour la télévision

5911B – Production de films institutionnels et publicitaires

5911C – Production de films pour le cinéma

5912Z – Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

5913A – Distribution de films cinématographiques

5913B – Edition et distribution vidéo

5914Z – Projection de films cinématographiques

5920Z – Enregistrement sonore et édition musicale

Programmation et diffusion

6010Z – Édition et diffusion de programmes radio

6020A – Edition de chaînes généralistes

6020B – Edition de chaînes thématiques

Services de télécommunications

6110Z – Télécommunications filaires

6120Z – Télécommunications sans fil

6130Z – Télécommunications par satellite

6190Z – Autres activités de télécommunication

Programmation informatique, conseils et activités connexes

6201Z – Programmation informatique

6202A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques

6202B – Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques

6203Z – Gestion d’installations informatiques

6209Z – Autres activités informatiques

Services d’information

6311Z – Traitement de données, hébergement et activités connexes

6312Z – Portails internet

6391Z – Activités des agences de presse

6399Z – Autres services d’information n.c.a.

12 Services financiers et assurances
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.

Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

Services financiers, à l’exclusion des assurances et caisses de retraite

6411Z – Activités de banque centrale

6419Z – Autres intermédiations monétaires

6420Z – Activités des sociétés holding

6430Z – Fonds de placement et entités financières similaires

6491Z – Crédit-bail

6492Z – Autre distribution de crédit

6499Z – Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.

Services d’assurance, de réassurance et de caisses de retraite, à l’exclusion de la sécurité sociale obligatoire

6511Z – Assurance vie

6512Z – Autres assurances

6520Z – Réassurance

6530Z – Caisses de retraite

Services auxiliaires aux services financiers et aux assurances

6611Z – Administration de marchés financiers

6612Z – Courtage de valeurs mobilières et de marchandises

6619A – Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

6619B – Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.

6621Z – évaluation des risques et dommages

6622Z – Activités des agents et courtiers d’assurances

6629Z – Autres activités auxiliaires d’assurance et de caisses de retraite

6630Z – Gestion de fonds

13 Services immobiliers
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également compris la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.

Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.

Services immobiliers

6810Z – Activités des marchands de biens immobiliers

6820A – Location de logements

6820B – Location de terrains et d’autres biens immobiliers

6831Z – Agences immobilières

6832A – Administration d’immeubles et autres biens immobiliers
6832B – Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

14 Services professionnels, scientifiques et techniques
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités requièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Services juridiques et comptables

6910Z – Activités juridiques

6920Z – Activités comptables

Services de sièges sociaux ; services de conseil en gestion

7010Z – Activités des sièges sociaux

7021Z – Conseil en relations publiques et communication

7022Z – Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Services d’architecture et d’ingénierie ; services d’essais et analyses techniques

7111Z – Activités d’architecture

7112A – Activité des géomètres

7112B – Ingénierie, études techniques

7120A – Contrôle technique automobile

7120B – Analyses, essais et inspections techniques

Services de recherche et développement scientifique

7211Z – Recherche-développement en biotechnologie

7219Z – Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

7220Z – Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Services de publicité et d’études de marché

7311Z – Activités des agences de publicité

7312Z – Régie publicitaire de médias

7320Z – études de marché et sondages

Autres services professionnels, scientifiques et techniques

7410Z – Activités spécialisées de design

7430Z – Traduction et interprétation

7490A – Activité des économistes de la construction

7490B – Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Services vétérinaires

7500Z – Activités vétérinaire

15 Services administratifs et d’assistance et de soutien
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Location et location-bail

7711A – Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers

7711B – Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers

7712Z – Location et location-bail de camions

7721Z – Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport

7722Z – Location de vidéocassettes et disques vidéo

7729Z – Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques

7731Z – Location et location-bail de machines et équipements agricoles

7732Z – Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

7733Z – Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique

7734Z – Location et location-bail de matériels de transport par eau

7735Z – Location et location-bail de matériels de transport aérien

7739Z – Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

7740Z – Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des oeuvres soumises à copyright

Services de l’emploi

7810Z – Activités des agences de placement de main-d’oeuvre

7820Z – Activités des agences de travail temporaire

7830Z – Autre mise à disposition de ressources humaines
Services des agences de voyage, voyagistes et autres services de réservation

7911Z – Activités des agences de voyage

7912Z – Activités des voyagistes

7990Z – Autres services de réservation et activités connexes

Services de sécurité et d’enquête

8010Z – Activités de sécurité privée

8020Z – Activités liées aux systèmes de sécurité

8030Z – Activités d’enquête

Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager

8110Z – Activités combinées de soutien lié aux bâtiments

8121Z – Nettoyage courant des bâtiments

8122Z – Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

8129A – Désinfection, désinsectisation, dératisation

8129B – Autres activités de nettoyage n.c.a.

8130Z – Services d’aménagement paysager
Services administratifs et autres services de soutien aux entreprises

8211Z – Services administratifs combinés de bureau

8219Z – Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

8220Z – Activités de centres d’appels

8230Z – Organisation de foires, salons professionnels et congrès

8291Z – Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d’information financière sur la clientèle

8292Z – Activités de conditionnement

8299Z – Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

 

16 Services d’administration publique et de défense ; services de sécurité sociale obligatoire
Cette section décrit les activités de nature gouvernementale habituellement exercées par l’administration publique. Elle comprend la promulgation et l’interprétation judiciaire des lois et de leurs dispositifs d’application, ainsi que l’administration des programmes afférents, les services législatifs, la fiscalité, la défense nationale, le maintien de l’ordre et de la sécurité publics, les services d’immigration, les affaires étrangères et l’administration des programmes publics. Cette section comprend également les services de sécurité sociale obligatoire.
Le statut légal ou institutionnel n’est pas, en soi, le facteur déterminant pour le classement d’une activité dans cette section : le critère essentiel à prendre en compte est la nature des activités exercées, telles que décrites au premier paragraphe, qui doivent, au niveau central ou local, permettre le bon fonctionnement administratif de la collectivité : activités régaliennes, activités d’administration générale ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.
Ainsi la production de services au delà de ce cadre, même par des organismes publics, ne relève généralement pas de cette section. Par exemple, la tutelle de l’éducation (réglementation, contrôle, programmes) relève de la section O, mais pas l’activité d’enseignement proprement dite (cf. section P). De même, un hôpital militaire ou de prison sera classé avec les activités de santé (cf. section Q). A l’inverse, certaines activités décrites dans cette section peuvent être effectuées par des entités non gouvernementales.

8424Z – Activités d’ordre public et de sécurité

8425Z – Services du feu et de secours

8430A – Activités générales de sécurité sociale

8430B – Gestion des retraites complémentaires

8430C – Distribution sociale de revenus

17 Services de l’éducation
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire traditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les prisons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.

Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handicapés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Services de l’éducation

8510Z – Enseignement pré-primaire

8520Z – Enseignement primaire

8531Z – Enseignement secondaire général

8532Z – Enseignement secondaire technique ou professionnel

8541Z – Enseignement post-secondaire non supérieur

8542Z – Enseignement supérieur

8551Z – Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs

8552Z – Enseignement culturel

8553Z – Enseignement de la conduite

8559A – Formation continue d’adultes

8559B – Autres enseignements

8560Z – Activités de soutien à l’enseignement

18 Services de santé et d’action sociale
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire traditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les prisons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.

Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handicapés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Services de santé humaine

8610Z – Activités hospitalières

8621Z – Activité des médecins généralistes

8622A – Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie

8622B – Activités chirurgicales

8622C – Autres activités des médecins spécialistes

8623Z – Pratique dentaire

8690A – Ambulances

8690B – Laboratoires d’analyses médicales

8690C – Centres de collecte et banques d’organes

8690D – Activités des infirmiers et des sages-femmes

8690E – Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

8690F – Activités de santé humaine non classées ailleurs

Services de soins résidentiels

8710A – Hébergement médicalisé pour personnes âgées

8710B – Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

8710C – Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

8720A – Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

8720B – Hébergement social pour toxicomanes

8730A – Hébergement social pour personnes âgées

8730B – Hébergement social pour handicapés physiques

8790A – Hébergement social pour enfants en difficultés

8790B – Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social

Services d’action sociale sans hébergement

8810A – Aide à domicile

8810B – Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées

8810C – Aide par le travail

8891A – Accueil de jeunes enfants

8891B – Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés

8899A – Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents

8899B – Action sociale sans hébergement n.c.a.

.
19 Services artistiques et du spectacle et services récréatifs
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

Services créatifs, artistiques et du spectacle

9001Z – Arts du spectacle vivant

9002Z – Activités de soutien au spectacle vivant

9003A – Création artistique relevant des arts plastiques

9003B – Autre création artistique

9004Z – Gestion de salles de spectacles

Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

9101Z – Gestion des bibliothèques et des archives

9102Z – Gestion des musées

9103Z – Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

9104Z – Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

20 Jeux de hasard et services de pari

  • 9200Z – Organisation de jeux de hasard et d’argent
    .
    21 Services sportifs et services récréatifs et de loisirs

9311Z – Gestion d’installations sportives

9312Z – Activités de clubs de sports

9313Z – Activités des centres de culture physique

9319Z – Autres activités liées au sport

9321Z – Activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes
9329Z – Autres activités récréatives et de loisirs
.

22 Autres services
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature

Services fournis par des organisations associatives

9411Z – Activités des organisations patronales et consulaires

9412Z – Activités des organisations professionnelles

9420Z – Activités des syndicats de salariés

9491Z – Activités des organisations religieuses

9492Z – Activités des organisations politiques

9499Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Services de réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques

9511Z – Réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques

9512Z – Réparation d’équipements de communication

9521Z – Réparation de produits électroniques grand public

9522Z – Réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin

9523Z – Réparation de chaussures et d’articles en cuir

9524Z – Réparation de meubles et d’équipements du foyer

9525Z – Réparation d’articles d’horlogerie et de bijouterie

9529Z – Réparation d’autres biens personnels et domestiques

Autres services personnels

9601A – Blanchisserie-teinturerie de gros

9601B – Blanchisserie-teinturerie de détail

9602A – Coiffure

9602B – Soins de beauté

9603Z – Services funéraires

9604Z – Entretien corporel

9609Z – Autres services personnels n.c.a.

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23 Services des ménages en tant qu’employeurs – biens et services divers produits par les ménages pour leur consommation propre

Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique

  • 9700Z – Activités des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique

24 Biens et services divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre

9810Z – Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre
9820Z – Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre

25 Services extra-territoriaux
Services extra-territoriaux

9900Z – Activités des organisations et organismes extraterritoriaux


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